Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Argania La Maison de l'Arganier
CHAUVEAU Franck

Numéro de dépôt :
3169054
Date de dépôt :
13/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/2022
Argania La Maison de l\'Arganier de CHAUVEAU Franck

Présentation de la marque Argania La Maison de l'Arganier

Déposée le 13 juin 2002 par CHAUVEAU Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Argania La Maison de l'Arganier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-29 du 19 juillet 2002.

Le déposant est CHAUVEAU Franck domicilié(e) 8 avenue Simon Bolivar - 75019 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, Cabinet d'Avocats domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque Argania La Maison de l'Arganier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3169054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Argania La Maison de l'Arganier est expirée depuis le 13 juin 2022.


CHAUVEAU Franck - 8 avenue Simon Bolivar - 75019 - PARIS - France


@MARK, Cabinet d'Avocats - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-46

Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29

Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2012 n°2505265 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-07-20

Savons, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux. Huiles et graisses comestibles. Gelées, confitures, compotes. Épices. Miel. Farines et préparations faites de céréales. Pâtisseries et condiments. Sauces (condiments) . Infusions non médicinales.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.